2010

1er février

• Projet ADOMA - Rue Millet – Acquisition d'emprises foncières eélégation à l'E.P.F Normandie
• Dénomination de la communauté d'Agglomération d'Évreux « GRAND ÉVREUX AGGLOMÉRATION »
• Commission locale d'évaluation des charges tranferees - service garage - désignation de trois représentants ville
• Convention d'occupation de locaux
• Service public local ville
• Attributions du conseil Municipal - Délégation au Maire
• AUTORISATION DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT SUR L'EXERCICE 2010
• REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE

2009

9 février 

• L2-Tarifs vacations de police
• L3-Demandes de subvention pour une politique locale de santé publique auprès du GRSP
• L4-réglement des factures sinistre la biche
• L5-Aide humanitaire aux populations de la bande de GAZA (3.02.09)
• L6-subvention d'équipement Société des Courses
• L7-convention d'affermage Sem espace
• L8-SEMS ALM EVREUX BASKET
• L9-Subvention caisse des écoles
• M1-Rénovation du groupe scolaire Romain Rolland - Désignation de la maitrise d'oeuvre
• M2-CM-Fusion Clos au Duc 1

9 mars

• D1-Groupement d'Interet Public
• D2-Chauffage urbain
• D3-Commission Consultative des Impots Directs - Modification de la composition 

30 mars

• D1- Remplacement de Gisele Philippon au Conseil municipal
• D2 - Amenagement des abords de l'Hotel de Ville
• D3 - Enfouissement reseau électrique rue Du Guesclin
• D4 - Enfouissement reseau télephonique rue Du Guesclin
• D5- Enfouissement reseau électrique rue Lepouze
• D6 - Enfouissement reseau télephonique rue Lepouze
• D7 - Enfouissement reseau électrique rue du 28e Regiment
• D8 - Enfouissement du reseau télephonique rue du 28e Regiment
• D9 - EAD - Augmentation de capital
• D10 - Pilotage du PST de Nétreville
• Info au CM Eure Habitat changement de destination d'un logt sis n221 collectif Puymorens à Evreux.
• Info au CM Eure Habitat changement de destination d'un logt sis n230 collectif Puymorens à Evreux.
• INFORMATION - Miniature Massé. Navarre. AcceptDON
• L1 - Convention
• L1 - Plan relance pour l'économie - Remboursement anticipe FCTVA
• L2 - Achat des actifs mobiliers de l'association Jeune Cité
• L3 - Admissions en non valeur
• L4 - Restauration de façade M. Alain Broussaud
• L5 - Subvention complementaire salaires d'un professionnel - AJM
• L6 - Subventions - Associations sportives nouvellement créées Jeune Cité
• L7 - Subvention pour l'association ALEN
• L8 - Subvention exceptionnelle à l'Association Evreux - Djougou -Coopération pour le projet d'un chantier électrique (remis sur table)
• L9 - Vente du véhicule peugeot 607
• M1 - Reconstruction de l'EHPAD Azémia
• R1 - Programme Socrates 2009
• R2 - Musée - Programme activités 2009 - Expositions
• R3 - Musée - Programme activités 2009 - Médiation culturelle
• R4 - CUCS - Résidence d'artiste à la Maison des Arts 

18 mai

• D1 - CLECT1
• D2 - Approbation de la révision simplifiée du PLU approbation la providence
• D3 - Convention de partenariat entre la Ville d'Evreux et l'Association l'Abordage pour l'organisation du Festival Rock 2009
• D4 - Acquisition rue du Panorama
• D5 - Acquisition rue de Vernon réévaluation
• D6 - Délégation de service publice - Droits de place
• D7 - Projet d'acquisition 25 rue Buzot par l'Abri
• D8 - Convention de mise à disposition du Tropical au GEA
• D9 - Modification de la délibération D5 du 17 mars 2006 - Construction de la Maison du Département
• D10 - Convention triennale de coopération Evreux-Djougou
• K1 bis - Tableau des effectifs mai 2009
• K1 - Modification tableau des effectifs n1 mai 2009
• L1 - Opérations investissement récurrent DGST
• L2 - Renouvellement marché photocopieurs
• L3 - Approvisionnement en fournitures et materiaux du bâtiment
• L4 - Dojo Club Evreux - Année 2009 - Subvention
• L5 - Subvention 2009 - Association Nouvelle Génération d'Evreux
• M1 - Aménagement de la mairie annexe de St Michel
• M2 - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre du théâtre
• M3 - Reconstruction de la crèche Duguay Trouin à Nétreville
• MOTION - Hébergement d'urgence - crédits de l'Etat - 18.05.2009 v2
• MOTION - Ministre culture - Scène Nationale
• N1 - Plans de gestion des massifs forestiers communaux de la Madeleine et St Michel
• R1 - Musée d'Evreux - Exposition La Hache et la Meule - vente d'ouvrage

29 juin

• Communication du Maire - Bilan et perspective consommation crédit DGST 2009
• Communication du Maire - Activités proposées aux jeunes durant la période estivale 2009
• La politique associative au coeur du projet social de territoire
• Avenant n7 - Contrat d'affermage Dalkia
• Association Quartier de La Madeleine
• GIP SUB Salariés NGE repris par le GIP 8 06 2009
• M. et Mme Gourdin 104 rue St Louis
• Mme Duserre 28 rue St Louis
• Restauration façade M. Legendre 35 rue Joséphine
• Budget ville CA 2008
• Compte gestion 2008 ville
• CA 2008 Pompes funèbres
• Compte gestion 2008 pompes funèbres
• Affectation des résultats exercice 2008
• Budget ville - Budget supplémentaire

9 juillet

• Evreux FC 27 - Subvention - Année 2009
• Saisine CCSPL